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Marques déposées par la société ETS JABOULEY
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Dentelle de Saint-André
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dentelle de Saint-André
ETS JABOULEY

Numéro de dépôt :
3422057
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016
Dentelle de Saint-André de ETS JABOULEY

Présentation de la marque Dentelle de Saint-André

Déposée le 7 avril 2006 par la société ETS JABOULEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dentelle de Saint-André »

Le déposant est la société ETS JABOULEY domicilié(e) 64 rue Molière,38490 ST ANDRE LE GAZ - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 346 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vanessa BOUCHARA Cabinet BOUCHARA domicilié(e) 11 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dentelle de Saint-André est expirée depuis le 7 avril 2016.

ETS JABOULEY a également déposé les autres marques suivantes : DESSAINTEX


ETS JABOULEY - 64 rue Molière,38490 ST ANDRE LE GAZ - 38490 - France - SIREN 777346529


Maître Vanessa BOUCHARA Cabinet BOUCHARA - 11 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 22 février 2012 - Changement de dénomination n°570210 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 22 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570209 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Tissus, couvertures de lit et de table, doublures, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.